DÉLIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS MUNICIPAUX

DÉLIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS MUNICIPAUX

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2024

CM DU 09/02/2024
CM DU 09/04/2024

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2023

CM DU 13/02/2023
CM DU 09/06/2023
CM DU 20/11/2023
CM DU 11/04/2023
CM DU 06/09/2023
CM DU 18/12/2023

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2022

CM DU 21/02/2022
CM DU 28/06/2022
CM DU 16/11/2022
CM DU 05/04/2022
CM DU 22/09/2022
CM DU 13/12/2022

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2021

CM DU 17/02/2021
CM DU 06/04/2021
Annexe Note synthétique CA 2020
Annexe Note synthétique BP 2021
CM DU 06/09/2021
CM DU 14/12/2021
CM DU 15/03/2021
Annexe Rapport d'orientation budgétaire pour le BP 2021
CM DU 07/06/2021
CM DU 12/07/2021
CM DU 15/11/2021

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2020

CM DU 06/02/2020
CM DU 29/06/2020
CM DU 21/09/2020
CM DU 09/11/2020
CM DU 14/12/2020
CM DU 10/06/2020
CM DU 15/07/2020
NOTE SYNTHÉTIQUE CA 2019 MAIRIE
NOTE SYNTHÉTIQUE BP 2020 MAIRIE
NOTE SYNTHÉTIQUE 2019 CCAS OMPA
NOTE SYNTHÉTIQUE 2020 CCAS OMPA

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2019

CM DU 12/03/2019
CM DU 15/05/2019
NOTE SYNTHÉTIQUE DU BUDGET - JUIN 2019
CM DU 13/09/2019
CM DU 28/11/2019
CM DU 02/04/2019
CM DU 05/07/2019
CM DU 24/10/2019
CM DU 18/12/2019

COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL - 2018

CM DU 22/02/2018
CM DU 16/05/2018
CM DU 21/11/2018
CM DU 05/04/2018
CM DU 05/07/2018
CM DU 19/12/2018

PRINCIPAUX ARRÊTÉS MUNICIPAUX (2024)

ARRÊTÉ RÈGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DES VÉHICULES SUR LES VOIES COMMUNALES (interventions de la société EGIS) DU 25 MARS 2024 AU 25 MARS 2026 INCLUS

PRINCIPAUX ARRÊTÉS MUNICIPAUX (2023)

ARRÊTÉ DE RESTRICTION DE CIRCULATION ET DE LIMITATION DE VITESSE DU 27 FÉVRIER 2023 AU 26 MAI 2023 SUR LA ZI DE LA LIANE
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LA COMUNE JUSQU’AU 31/12/2023 – INTERVENTIONS DE LA SOCIÉTÉ SEVE TERENVI : ( Route Départementale 940 (dénommée Route Nationale) / Secteur « Petit Caporal » / Impasse du Pont Pitendal )
ARRÊTÉ D’INTERDICTION DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT SUIVANT HORAIRES DU 10 JANVIER AU 31 MARS – ALLÉE CLAUDE DEBUSSY – ALLÉE JACQUES OFFENBACH – ALLÉE CÉSAR FRANCK

PRINCIPAUX ARRÊTÉS MUNICIPAUX (2022)

ARRÊTÉ RÈGLEMENTANT LA PRISE EN CHARGE DES ANIMAUX ÉRRANTS, DIVAGANTS, BLÉSSÉS OU EN ÉTAT DE SOUFFRANCE
ARRÊTÉ MODIFICATIF POUR LE STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX GRANDS INVALIDES CIVILS, GRANDS INVALIDES DE GUERRE OU TITULAIRES DE LA CARTE DE STATIONNEMENT POUR PERSONNES HANDICAPÉES
ARRÊTÉ D'INTERDICTION ET DE RESTRICTION DE CIRCULATION ARRÊTÉ D’INTERDICTION ET DE RESTRICTION DE CIRCULATION SUR LA RD 901 – ZONE INDUSTRIELLE DE LA LIANE LE 18/08 POUR PERMETTRE LA TAILLE D’UN PEUPLIER SITUÉ AU 92 AVENUE DU DOCTEUR CROQUELOIS
ARRÊTÉ PORTANT APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE DU 17 NOVEMBRE 2022
ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION À MONSIEUR FORTIN MICHEL CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ
ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION À MONSIEUR PALETTE JEAN-LOUIS CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ
ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION À MONSIEUR PATRICE COSTEUX CINQUIÈME ADJOINT
ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT SUR LA COMMUNE-INTERVENTION DE LA SOCIETÉ CITEOS JUSQU’AU 20/05/2023
ARRÊTÉ AUTORISANT L’EMPLOI DE SALARIÉS LE DIMANCHE

PRINCIPAUX ARRÊTÉS MUNICPAUX (2021)

ARRÊTÉ RÈGLEMENTANT LE STATIONNEMENT SUR LES VOIES COMMUNALES RUE ET IMPASSE DES BERGERONNETTES

PRINCIPAUX ARRÊTÉS MUNICIPAUX (2019 - 2020) EN COURS DE VALIDITÉ

ARRÊTÉ INSTAURANT UN SENS UNIQUE DE CIRCULATION DE LA RUE GEORGES BIZET ET UNE PARTIE DE LA RUE HECTOR BERLIOZ
ARRÊTÉ PERMANENT POUR TRAVAUX ET INCIDENTS FORTUITS
ARRÊTÉ INTERDISANT LE STATIONNEMENT DES CARAVANNES
ARRÊTÉ PERMANENT ACCÈS RUE GEORGES BIZET

LISTE DES PRINCIPAUX ARRÊTÉS MUNICIPAUX
(2003-2018)

ARRÊTÉ D'INTERDICTION DE CONSOMMATION D'ALCOOL
ARRÊTÉ D'INTERDICTION DE DÉCHARGES SAUVAGES
DIVAGATION DES CHIENS ET DÉJECTIONS CANINES
ARRÊTÉ CONCERNANT L'ÉLAGAGE OU L'ABATTAGE D'ARBRES
ARRÊTÉ MUNICIPAL DE LUTTE CONTRE LE BRUIT